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Service Départemental d'Incendie et de Secours de Tarn & Garonne |
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Composition des différentes instances
La commission administrative paritaire des agents administratifs et techniques (CAPAAT)
Le comité technique (C.T.) des sapeurs pompiers professionnels et des agents administratifs et techniques
La commission administrative paritaire des sapeurs-pompiers professionnels (CAPSPP)
Le comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires (CCDSPV)
Le comité d'hygiéne, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) du SDIS de Tarn et Garonne
La Commission Administrative Paritaire des agents administratifs et techniques
La commission administrative paritaire est une instance qui est consultée sur les questions intéressant la carrière des agents, à savoir :
* le détachement la mise à disposition la disponibilité,
* lavancement le passage déchelon la promotion par liste daptitude la titularisation,
* la révision de notation.La commission administrative paritaire peut également être consultée en qualité de conseil de discipline.
La commission administrative paritaire des agents administratifs et techniques comprend, sous la présidence de monsieur le président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours, les membres ci-après désignés :
La Commission Administrative Paritaire des agents administratifs et techniques (catégorie C)
Membres représentant lAdministration :
Titulaires | Suppléants |
Monsieur Michel WEILL | Madame Marie-Claude NEGRE |
Madame Catherine BOURDONCLE | Monsieur Francis LABRUYERE |
Madame Anne IUS | Monsieur Jean-Claude BERTELLI |
Membres représentant le personnel :
Titulaires | Suppléants |
Pour le groupe hiérarchique N° 1 |
|
Groupe hiérarchique avec moins de 4 agents, pas de représentant du personnel. | |
Pour le groupe hiérarchique N° 2 |
|
Mme Béatrice FERNANDEZ | Mme Nathalie FIGUEREDO |
Mme Frédérique AUDIBERT | Monsieur Jean-François MARTIN |
Monsieur MONTOLIO Laurent | Monsieur Serge CARLI |
La commission administrative paritaire des agents administratifs et techniques (catégorie B)
Membres représentant lAdministration :
Titulaires | Suppléants |
Monsieur Michel WEILL (président) | Madame Marie-Claude NEGRE |
Madame Catherine BOURDONCLE | Monsieur Francis LABRUYERE |
Madame Anne IUS | Monsieur Jean-Claude BERTELLI |
Membres représentant le personnel :
Titulaires | Suppléants |
Pour le groupe hiérarchique N°3 |
|
Groupe hiérarchique avec moins de 4 agents, pas de représentant du personnel. | |
Pour le groupe hiérarchique N°4 |
|
Monsieur Franck GROS | |
Mme Marie-José TEYSSEYRE | |
Monsieur Christian VIDAL | Mme Béatrice BENTEJAC |
Le Comité Technique (C.T.) des agents administratifs et techniques et des sapeurs-pompiers profesionnels
Le comité technique est une instance qui est obligatoirement consulté sur les questions et projets de textes concernant :
* lorganisation et le fonctionnement des services,
* les conditions de travail,
* les règles statutaires,
* les critères de répartitions des primes,
* les orientations et moyens du service.Le comité technique est également, en cas dabsence dun CHSCT, chargé des questions relatives à lhygiène et à la sécurité.
le comité technique comprend, sous la présidence de monsieur le président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours, les membres ci-après désignés :
Membres représentant lAdministration :
Titulaires | Suppléants |
Monsieur Michel WEILL | Monsieur Emmanuel CROS |
Madame Liliane MORVAN | Madame Dominique SARDEING |
Monsieur Jean-Luc DEPRINCE | Monsieur Alain BELLOC |
Madame Catherine BOURDONCLE | Monsieur José GONZALEZ |
Membres représentant le personnel :
Titulaires |
Suppléants |
Mme Murielle SANSOU | Monsieur Sébastien FAVOTTO |
Monsieur Franck GROS | Monsieur Christophe SANSOU |
Monsieur Bernard MERCIER | Mme Béatrice FERNANDEZ |
Monsieur Ludovic HERPSONT | Monsieur Bertrand GONCALVES |
La Commission Administrative Paritaire (C.A.P.) des sapeurs-pompiers professionnels
La commission administrative paritaire est une instance qui est consultée sur les questions intéressant la carrière des agents, à savoir :
* le détachement la mise à disposition la disponibilité,
* lavancement le passage déchelon la promotion par liste daptitude la titularisation,
* la révision de notation.La commission administrative paritaire peut également être consultée en qualité de conseil de discipline.
La commission administrative paritaire des sapeurs-pompiers professionnels de catégorie C comprend, sous la présidence de monsieur le président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours, les membres ci-après désignés :
Membres représentant lAdministration :
Titulaires | Suppléants |
Monsieur Michel WEILL(Président) | Madame Marie-Claude NEGRE |
Madame Catherine BOURDONCLE | Monsieur Francis LABRUYERE |
Monsieur Alain BELLOC | Madame Dominique SARDEING |
Madame Anne IUS | Monsieur Jean-Claude BERTELLI |
Membres représentant le personnel :
Titulaires | Suppléants |
Pour le groupe hiérarchique N° 1 | |
Groupe hiérarchique avec moins de 4 agents, pas de représentant du personnel. | |
Pour le groupe hiérarchique N° 2 | |
Monsieur Sébastien FAVOTTO | Mme Murielle SANSOU |
Monsieur Christophe SANSOU | Monsieur Jérémy BAUDOUR |
Monsieur Ludovic HERPSONT | Monsieur Jean-Michel MONGENIE |
Monsieur David OLIVIERI | Mme Julie SAUCES |
Le Comité Consultatif Départemental des Sapeurs-Pompiers Volontaires (CCDSPV)
Le comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires est une instance qui est chargée de promouvoir le volontariat et de favoriser son développement par des actions de communications régulières.
Le comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires comprend, sous la présidence du préfet du département, les membres ci-après désignés :
Membres représentant lAdministration :
Titulaires | Suppléants |
Monsieur Michel WEILL(Président) | Monsieur Emmanuel CROS |
Madame Liliane MORVAN | Madame Dominique SARDEING |
Monsieur Jean-Luc DEPRINCE | Monsieur Alain BELLOC |
Madame Catherine BOURDONCLE | Monsieur José GONZALEZ |
Monsieur Thierry DELBREIL | Madame Aline CASTILLO |
Monsieur Jean-Claude BERTELLI | Madame Véronique COLOMBIE |
Monsieur Mathieu ALBUGUES | Madame Elisabeth CASTAGNE |
Membres représentant le personnel :
Titulaires | Suppléants |
Sapeur 1ère classe Jonathan HERON PERRERE | Sapeure 1ère classe Léa WASZAK |
Caporal Ghislain LABOUP | Caporal-chef Steve ABAKZER |
Sergente Marie DUPUIS | Sergente Brigitte GODFRIAUX |
Adjudant Aurelien NOGERA | Adjudant-chef MONTOLIO Laurent |
Capitaine Laurent PEZOU | Capitaine FOSSIER Michel |
Lieutenante Beatrice GRAILHE | capitaine Christophe DEWITTE |
Médecin Lt Colonel Laurent BERGER | infirmière principale Sandrine SUDRE |
Le Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.)
le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des condistions de travail a pour mission de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des agents dans leur travail notamment :
- - à l’observation des prescriptions législatives et règlementaires en matière d’hygiène et sécurité,
- - aux méthodes et techniques de travail et aux choix des équipements en lien avec la santé,
- - aux projets d’aménagement, de construction et d’entretien des bâtiments au regard des règles d’hygiène et de sécurité,
- - aux mesures prises pour l’aménagement et l’adaptation des postes de travail,
- - procède en outre à l’analyse des risques professionnels,
- - réalise une enquête suite aux accidents de service ou maladies professionnelles,
- - suggère toutes mesures de nature à améliorer l’hygiène et la sécurité, il est consulté sur les règlements et consignes,
- - donne un avis sur un programme annuel de prévention des risques professionnels.
Membres représentant lAdministration :
Titulaires | Suppléants |
Monsieur Michel WEILL(Président) | Monsieur Emmanuel CROS |
Madame Liliane MORVAN | Madame Dominique SARDEING |
Monsieur Jean-Luc DEPRINCE | Monsieur Alain BELLOC |
Madame Catherine BOURDONCLE | Monsieur José GONZALEZ |
Monsieur Thierry DELBREIL | Madame Aline CASTILLO |
Membres représentant le personnel :
Titulaires | Suppléants |
Adjudante Murielle SANSOU | Adjudant Sébastien JOLY |
Monsieur Laurent MONTOLIO | Adjudant-Chef Christophe SANSOU |
Monsieur Franck GROS | |
Adjudant-Chef Renaud PLOTTON | Adjudant-Chef bernard MERCIER |
Adjudant-Chef Ludovic HERPSONT | Adjudant Jean-Michel MONTGENIE |
Membres avec voix consultative :
- Le directeur départemental du SDIS 82 ou son représentant
- Le médecin-chef du service de santé et de secours médical
- Les assistants de prévention
Le coordinateur du bureau hygiène, de sécurité et des conditions de travail du SDIS 82.