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Recueil des actes administratifs du SDIS82

Réunion 1er semestre 2011

 

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Délibérations du conseil d'administration du SDIS
Réunion du14 Février 2011
  1. 1 - Fonds d’Aide à l’Investissement - Délibération
  2. 2 - Budget primitif 2011 - Délibération
  3. 3 - Attribution de subventions - Délibération
  4. 4 - Régime indemnitaire des techniciens territoriaux - Délibération
  5. 5 - Revalorisation des tarifications de l’école départementale pour l’accueil de candidats extérieurs - Délibération
  6. 6 - Avenant à la convention de mise à disposition du Colonel S. ROQUES - Délibération
Réunion du 16 Mai 2011
  1. 1 - Election des vice-présidents et du bureau - Délibération
  2. 2 - Délégation du conseil d’administration au bureau - Délibération
  3. 3 - Adoption du Règlement Intérieur du C.A. et du bureau du S.D.I.S. 82 - Délibération
  4. 4 - Désignation des représentants du Conseil d’Administration : - Délibération
    - Aux commissions administratives paritaires
    - Aux comités techniques paritaires
    - Au comité hygiène et sécurité
  5. 5 - Désignation des représentants du Conseil d’Administration : - Délibération
    - A la commission d’adjudication ou d’appel d’offres
    - A la commission du groupement de commande interdépartemental des S.D.I.S.
    - Aux commissions de réforme
    - Au comité départemental des sapeurs-pompiers volontaires
    - Au conseil d’administration du comité d’œuvres sociales du S.D.I.S.
  6. 6 - Désignation des représentants du Conseil d’Administration aux commissions instituées par le règlement intérieur du conseil d’administration du S.D.I.S. - Délibération
  7. 7 - Attribution d’une indemnité de fonction aux vice-présidents - Délibération
  8. 8 - Attribution d’une indemnité de conseil au payeur départemental. - Délibération
Réunion du 20 Juin 2011
  1. 1 - Approbation du compte de gestion 2010 - Délibération
  2. 2 - Approbation du compte administratif 2010 - Délibération
  3. 3 - Affectation du résultat de l’exercice 2010 - Délibération
  4. 4 - Approbation du budget supplémentaire 2011 - Délibération
  5. 5 - Modification de l’indemnité de changement de résidence du Colonel S. Roques - Délibération
     
Décisions du bureau du conseil d'administration du SDIS
Réunion du 21 Février 2011
  1. 1 - Attribution du marché public n° 1102 PHA matériels et produits d’hygiène et de désinfection - Décision
  2. 2 - Convention de stationnement d’un véhicule ambulance réanimation SAMU 82 - Décision - Convention
  3. 3 - Convention d’emballages médicaux entre le laboratoire médical LINDE HEALTHARE et le S.D.I.S. 82 - Décision
Réunion du 15 Mars 2011
  1. 1 - Marché de maîtrise d’œuvre n° 1103 MOA portant sur l’aménagement d’une pharmacie à usage interne, l’aménagement d’une façade et d’un parking - Décision
  2. 2 - Marché portant l’acquisition de récepteurs d’appels sélectifs pour le groupement de commandes - Décision
  3. 3 - Marché portant l’acquisition d’un logiciel médical - Décision
Réunion du 31 Mai 2011
  1. 1 - Approbation de l’attribution du marché n° 1104 VEO des véhicules d’incendie et de secours 2011- Décision
  2. 2 - Approbation de l’attribution des lots du marché n° 1105 TEO de services de télécommunications- Décision
  3. 3 - Attribution du marché public en procédure adaptée N° 1107M02 : Maîtrise d’œuvre portant sur l’extension et la réhabilitation du centre de secours d’Albias- Décision
  4. 4 - Construction d’une pharmacie à usage interne située 4 rue Denis Papin à Montauban : Approbation de l’Avant projet sommaire (APS)- Décision
  5. 5 - Attribution du marché public en procédure adaptée n° 1108RAA : Fourniture et installation de rayonnage - Décision
  6. 6 - Attribution du marché public en procédure adaptée n° 1108PSA : Fourniture et pose de portes sectionnelles - Décision
  7. 7 - Ouverture d’une ligne de trésorerie pour l’exercice 2011 - Décision
  8. 8 - Souscription d’un emprunt pour l’exercice 2011 - Décision
  9. 9 - Convention financière relative à la mise en place et à la maintenance des B.E.R. dans le cadre du programme ANTARES - Décision
  10. 10 - Avenant à la convention pour la fourniture et la livraison de repas au S.D.I.S. 82 par le centre hospitalier de Montauban - Décision
  11. 11 - Avenant à la convention de stationnement d’un véhicule ambulance réanimation SAMU 82 - Décision
  12. 12 - Réforme, aliénation et destruction de matériels - Décision
Réunion du 30 Juin 2011
  1. 1 - Construction d’une pharmacie à usage interne (PUI) 4 rue Denis Papin à Montauban : Approbation de l’avant projet définitif (APD) - Décision
  2. 2 - Approbation de l’avenant au lot n° 3 du marché portant sur les travaux de réhabilitation du bâtiment situé 6 rue Denis Papin destiné aux services techniques et au magasin habillement - Décision
  3. 3 - Approbation de l’avenant au lot n° 9 du marché portant sur les travaux de réhabilitation du bâtiment situé 6 rue Denis Papin destiné aux services techniques et au magasin habillement - Décision