Service Départemental d'Incendie et de Secours de Tarn & Garonne
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Recueil des actes administratifs du SDIS82

Réunion 2ème semestre 2012

Réunion du CA du 05 novembre 2012 .......

1. Décision modificative N° 2 – Exercice 2012 - Délibération
2. Engagement partenarial S.D.I.S. de Tarn-et-Garonne – Paierie épartementale - Délibération - Convention
3. Transformations de postes au titre des années 2012 – 2013 - Délibération
4. Echelon spécial de la filière administrative - Délibération

Réunion du CA du 17 décembre 2012 .......

1. Décision modificative N° 3 – Exercice 2012 - Délibération
2. Débat d’orientation budgétaire 2013 - Délibération
3. Fixation du montant prévisionnel des contributions des communes et des E.P.C.I - Délibération
4. Revalorisation des tarifs des prestations de service à titre onéreux - Délibération
5. Révision des taux des indemnités pour les sapeurs-pompiers volontaires. - Délibération
6. Revalorisation des tarifications de l’école départementale pour l’accueil de candidats extérieurs - Délibération
7. Revalorisation des tarifications de la formation secourisme et sécurité incendie dans les entreprises - Délibération
8. Participations financières pour la construction des casernes de sapeurs-pompiers de Tarn-et-Garonne - Délibération
9. Rétrocession du centre de secours de Réalville - Délibération
10. Nouvelles dispositions de la protection sociale complémentaire pour les personnels du S.D.I.S. 82 - Délibération
11. Convention d’objectifs entre l’Union départementale des sapeurs-pompiers de Tarn-et-Garonne et le SDIS 82 - Délibération
12. Attribution de subvention exceptionnelle pour l’exercice 2012 à l’Union départementale des sapeurs-pompiers de Tarn-et-Garonne - Délibération
13. Convention organisation du secours à personne et de l’aide médicale urgente dans le département de Tarn-et-Garonne - Délibération
14. Demande autorisation ouverture de la pharmacie à usage intérieur auprès de l’ARS - Délibération
15. Révision du règlement de l’habillement et du règlement intérieur du SDIS 82 - Délibération

Réunion du bureau du 19 juin 2012 .......

1. Vente aux enchères à l’enveloppe de véhicules et de matériels réformés - Décision
2. Attribution du marché n° 1209MSA Remplacement et mise en place de matériels du système d’alerte - Décision
3. Attribution du marché n° 1207FPO Equipements et matériels pour véhicules d’incendie et de secours - Décision
4. Ouverture d’une ligne de trésorerie pour l’exercice 2012 - Décision
5. Avenant n° 1 au lot n° 4 Menuiseries extérieures du marché portant sur la construction de la Pharmacie à Usage Intérieur - Décision

Réunion du bureau du 16 juillet 2012 ......

1. Avenant n° 1 au lot n° 3 Services de transport de données intersites et d’accès internet à débits garantis du marché portant sur les Services de Télécommunications - Décision
2. Avenant n° 1 au lot n° 1 Voiries, réseaux divers (VRD) et espaces verts du marché n° 1115PUA portant sur la construction de la Pharmacie à Usage Intérieur - Décision

Réunion du bureau du 18 octobre 2012......

1. Attribution du marché N° 1210PSA Fourniture et pose de portes sectionnelles - Décision
2. Souscription d’emprunt pour l’exercice 2012 - Décision

 

 

Réunion du bureau du 17 décembre 2012 ......

1. Attribution du marché n° 1211VEA Véhicules d’incendie et de secours et de transport - Décision
2. Attribution du marché n° 1301TRA Titres Restaurant - Décision
3. Attribution du marché n° 1302CAO Carburants et Combustibles - Décision
4. Attribution du marché n° 1303FBA Fournitures de bureau - Décision
5. Réforme, aliénation et destruction de matériel - Décision
6. Réforme et destruction de matériels biomédicaux - Décision