Service Départemental d'Incendie et de Secours de Tarn & Garonne
						Retrouvez nous sur Facebook

Délibération du conseil d'administration du SDIS82

Réunion du lundi 16 décembre 2013

1 – Débat d’Orientations Budgétaires 2014. Délibération

2 – Fixation du montant prévisionnel des contributions des communes et des E.P.C.I. Délibération

3 – Revalorisation des tarifs des prestations de service à titre onéreux. Délibération

4 – Révision des taux des indemnités pour les sapeurs-pompiers volontaires pour l’année 2014. Délibération

5 – Revalorisation des tarifications de l’école départementale pour l’accueil de candidats extérieurs. Délibération

6 – Revalorisation des tarifs de formation dans les entreprises. Délibération

7 – Attribution de subvention exceptionnelle pour l’exercice 2013 à l’Union Départementale des sapeurs-pompiers de Tarn-et-Garonne. Délibération

8 – Avenants aux conventions financières SDIS 82 – SMUR de Moissac et Montauban. Délibération

9 – Création et Transformations de postes des personnels administratifs et techniques et des sapeurs-pompiers professionnels au titre des années 2013-2014. Délibération

10 – Révision des fiches de poste et organigramme. Délibération

11 - Ratio promu / promouvable pour le grade de Lieutenant de 1ère classe de sapeur-pompier professionnel au titre de l’année 2014. Délibération

12 - Critère d’avancement au grade de sergent de sapeurs-pompiers professionnels. Délibération

13 - Régime indemnitaire des sapeurs-pompiers professionnels : indemnités de responsabilité, de spécialité et I.F.T.S . Délibération - annexe 1 - annexe 2 - annexe 3 - annexe 4

14 - Modification de l’encadrement des SPV suite au décret du 17 mai 2013. Délibération