Service Départemental d'Incendie et de Secours de Tarn & Garonne
						Retrouvez nous sur Facebook & Twitter

Recueil des actes administratifs du SDIS82

Arrêtés du 2eme semestre 2020

1 - Arrêté préfectoral n° 2020-08-19-001 fixant la liste annuelle d’aptitude opérationnelle des spécialistes en matière de lutte contre les feux de forêts - Additif N°5

2 - Arrêté préfectoral n° 2020-09-16-001 fixant la liste annuelle d’aptitude opérationnelle des spécialistes en sauvetage aquatique du corps départemental de Tarn-et-Garonne - Additif N°1

3 - Arrêté préfectoral n° 2020-09-25-001 fixant la liste d’aptitude des spécialistes en sauvetage-déblaiement du corps départemental de Tarn-et-Garonne - Additif N°1

4 - Arrêté préfectoral n° 2020-09-29-001 fixant la liste d’aptitude des spécialistes pouvant encadrer les activités physiques des sapeurs-pompiers - Arrêté modificatif

5 - Arrêté préfectoral n° 2020-10-02-001 fixant la liste annuelle d’aptitude opérationnelle des spécialistes en matière de lutte contre les feux de forêts - Additif N°6

6 - Arrêté préfectoral n° 2020-10-07-004 fixant les résultats de l’élection des représentants des communes et des établissements publics de coopération intercommunale au conseil d’administration du SDIS 82

7 - Arrêté préfectoral n° 2020-10-07-005 fixant les résultats de l’élection des représentants des sapeurs-pompiers volontaires au comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires de Tarn-et-Garonne (CCDSPV)

8 - Arrêté préfectoral n° 2020-10-07-006 fixant les résultats de l’élection des représentants des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires, des fonctionnaires territoriaux n’ayant pas la qualité de sapeurs-pompiers professionnels à la commission administrative et technique des services d’incendie et de secours du Tarn-et-Garonne (CATSIS)

9 - Arrêté S.D.I.S. n° 2020-03-655 modificatif à l’arrêté SDIS n°2020-02-302 du 27 février 2020 Fixation du calendrier électoral

10 - Arrêté S.D.I.S. n° 2020-04-669 portant organisation des élections des représentants des communes et des établissements publics de coopération intercommunale, fixant la liste des électeurs au conseil d’administration du SDIS 82

11 - Arrêté S.D.I.S. n° 2020-05-670 portant organisation des élections des représentants des sapeurs-pompiers volontaires, fixant la liste des électeurs au comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires (CCDSPV)

12 - Arrêté S.D.I.S. n° 2020-06-671 portant organisation des élections des représentants des sapeurs-pompiers et des fonctionnaires territoriaux n’ayant pas la qualité de sapeurs-pompiers professionnels, fixant la liste des électeurs à la commission administrative et technique des services d’incendie et de secours (CATSIS)

13 - Arrêté S.D.I.S. n° 2020-757 fixant les listes de candidats aux élections des représentants des sapeurs-pompiers professionnels (SPP), des fonctionnaires territoriaux n’ayant pas la qualité de sapeurs-pompiers professionnels (PATS) et des sapeurs-pompiers volontaires (SPV) à la commission administrative et technique des services d’incendie et de secours (CATSIS)

14 - Arrêté S.D.I.S. n° 2020-758 fixant les listes de candidats aux élections des représentants des sapeurs-pompiers volontaires au comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires (C.C.D.S.P.V.)

15 - Arrêté S.D.I.S. n° 2020-759 fixant les listes de candidats aux élections des représentants des communes et des établissements publics de coopération intercommunale au conseil d’administration du SDIS 82

16 - Arrêté S.D.I.S. n° 2020-817 portant constitution de la commission médicale du service départemental d’incendie et de secours de Tarn-et-Garonne

17 - Arrêté S.D.I.S. n° 2020-1189 portant composition des membres du Conseil d’Administration (CA) du service départemental d’incendie et de secours de Tarn-et-Garonne

18 - Arrêté S.D.I.S. n° 2020-1190 portant composition des membres de la Commission Administrative et Technique des services départemental d’incendie et de secours de Tarn-et-Garonne (CATSIS)

19 - Arrêté S.D.I.S. n° 2020-1191 portant composition des membres du Comité Consultatif Départemental des Sapeurs-Pompiers Volontaires (CCDSPV) du Tarn-et-Garonne

20 - Arrêté S.D.I.S. n° 2020-1192 portant composition du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) du service département d’incendie et de secours de Tarn-et-Garonne

21 - Arrêté S.D.I.S. n° 2020-1213 fixant la composition de la commission médicale consultative du service départemental d’incendie et de secours de Tarn-et-Garonne

22 - Arrêté S.D.I.S. n° 2020-1214 portant constitution de la commission médicale d’aptitude aux fonctions de sapeurs-pompiers volontaires